Bénévoles
Administration et formulaires
• Formulaires et informations liés à l’administration
Cliquez sur le formulaire que vous souhaitez télécharger:

 

Engagement de l’adulte

Ouverture du dossier de l’adulte

Dossier personnel de l’adulte

Annexe A et B 2015

  • Annexe C: Résumé à remplir avant d’envoyer vos VAJs au district.

 

 

Informations liées à la gestion d’un groupe scout:

Élaboration de règlements généraux d’un groupe

Processus de nomination du chef de groupe

Formulaire de nomination du chef de groupe

Répartition des responsabilités au sein d’un groupe scout

Rôle des membres du conseil d’administration

 

 

 

Formulaires liés aux assurances:

 

Assurances – Certificat général

Demande_responsabilité_civile_ASC Format WORD

Demande_responsabilité_civile_ASC Format PDF

Rapport-d’événement_2016 Format WORD

Rapport-d’événement_2016 Format PDF

 

 

Attention: la déclaration d’incident et la déclaration du médecin traitant ci-dessous ne doivent être remplis que sur demande de l’assureur et peuvent entraîner des frais aux groupes.

 

Déclaration d’incident_FR

Déclaration du médecin traitant

 

Vous avez besoin d’un formulaire que vous ne trouvez pas sur cette page?

Contactez votre district ou écrivez à infoscout@scoutsducanada.ca sans hésiter!

 

Crédits d’Impôts:

Pour le Canada au complet : vous avez le droit à l’un ou l’autre de ces crédits d’impôt au niveau fédéral.

Reçu d’impôts 2014 – crédit fédéral pour les activités artistiques et culturelles

Reçu d’impôts 2014 – crédit fédéral pour la condition physique

Pour plus d’information : http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns360-390/365/menu-fra.html

Pour la province du Québec uniquement : pour l’année d’imposition 2014, un crédit d’impôt remboursable pour les activités physiques, artistiques et culturelles des enfants et des jeunes âgés de 5 à 16 ans a été instauré. Pour plus d’information:  http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/credits/activites_enfants/default.aspx